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DE VARAMBON

Active
Siren847 514 817Société civile38370 Saint-Clair-du-RhôneCréée le 18 janvier 2019

0130Z · Reproduction de plantes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
7,4 k€

DE VARAMBON est une société civile immatriculée le 18 janvier 2019 sous le numéro SIREN 847 514 817. Son siège social est situé 1528 RTE du Péage, 38370 Saint-Clair-du-Rhône. Son activité principale est reproduction de plantes (code NAF 0130Z). SYLVIE SULTANIAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE VARAMBON

Dénomination
DE VARAMBON
SIREN
847 514 817
SIRET (siège)
847 514 817 00018
N° TVA intracommunautaire
FR57847514817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 847 514 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 400 €
Code NAF / APE
0130Z - Reproduction de plantes
Date de création
18 janvier 2019
Siège social
1528 RTE du Péage, 38370, Saint-Clair-du-Rhône
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE VARAMBON

Exploitation et gestion de biens agricoles au sens de l'article L 311-1 du code rural

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Finances de DE VARAMBON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE VARAMBON

SS

SYLVIE SULTANIAN

Gérant

Depuis la création (18 janvier 2019) · 7 ans

Établissements de DE VARAMBON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38370 Saint-Clair-du-RhôneSiègeActif

    847 514 817 00018 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0130Z

Documents juridiques de DE VARAMBON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 janvier 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 18 janvier 2019

  • Acte

Conformité de DE VARAMBON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE VARAMBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE VARAMBON. Elles s'échelonnent de 1997 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE VARAMBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE VARAMBON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-01-01

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2019

Questions fréquentes sur DE VARAMBON

Quel est le numéro SIREN de DE VARAMBON ?

Le numéro SIREN de DE VARAMBON est 847 514 817. Le SIRET de son siège social est 847 514 817 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57847514817.

Qui dirige DE VARAMBON ?

DE VARAMBON est dirigée par SYLVIE SULTANIAN, gérant.

Où se situe le siège social de DE VARAMBON ?

Le siège social de DE VARAMBON est situé 1528 RTE du Péage, 38370 Saint-Clair-du-Rhône.

DE VARAMBON est-elle toujours en activité ?

Oui, DE VARAMBON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE VARAMBON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE VARAMBON.

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