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DE VAUSSON

Active
Siren411 316 250Société civile41170 SARGE SUR BRAYECréée le 14 mars 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE VAUSSON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 1997, identifiée par le SIREN 411 316 250. Son siège social est situé VAUSSON Sarge-sur-Braye, 41170 Sarge sur Braye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. JEAN-PIERRE SAUCEREAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE VAUSSON

Dénomination
DE VAUSSON
SIREN
411 316 250
SIRET (siège)
411 316 250 00017
N° TVA intracommunautaire
FR25411316250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 316 250
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
14 mars 1997
Siège social
VAUSSON Sarge-sur-Braye, 41170, SARGE SUR BRAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE VAUSSON

Activités agricoles

Finances de DE VAUSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE VAUSSON

MR

MARIE-THERESE RADET

Autre

JS

JEAN-PIERRE SAUCEREAU

Gérant

En poste depuis octobre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 octobre 2010

AS

ANNE-LUCIE SAUCEREAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2016

CS

CAMILLE SAUCEREAU

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE VAUSSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41170 SARGE SUR BRAYESiègeActif

    411 316 250 00017 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE VAUSSON

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 14 mars 1997

  • Acte

Comptes annuels de DE VAUSSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE VAUSSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE VAUSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE VAUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE VAUSSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE VAUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE VAUSSON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

    Gérant, Associé : SAUCEREAU Anne-Lucie, Marie Gérant : SAUCEREAU Jean-Pierre, André, Emile

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

    Gérant(e) : SAUCEREAU Jean-Pierre, André, Emile

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 1997

Questions fréquentes sur DE VAUSSON

Quel est le numéro SIREN de DE VAUSSON ?

Le numéro SIREN de DE VAUSSON est 411 316 250. Le SIRET de son siège social est 411 316 250 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25411316250.

Qui dirige DE VAUSSON ?

DE VAUSSON est dirigée par JEAN-PIERRE SAUCEREAU, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE VAUSSON ?

Le siège social de DE VAUSSON est situé VAUSSON Sarge-sur-Braye, 41170 Sarge sur Braye.

DE VAUSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, DE VAUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE VAUSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE VAUSSON.

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