EARL BRETON STEPHANE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 480 k€
EARL BRETON STEPHANE est une société civile immatriculée le 4 mars 2015 sous le numéro SIREN 809 850 274. Son siège social est situé La Bicaize, 41170 Sarge-sur-Braye. EARL BRETON STEPHANE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par STEPHANE BRETON, gérant.
Fiche d'identité de EARL BRETON STEPHANE
INSEE- Dénomination
- EARL BRETON STEPHANE
- SIREN
- 809 850 274
- SIRET (siège)
- 809 850 274 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR79809850274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 850 274
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 480 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 04 mars 2015
- Siège social
- LA BICAIZE , 41170, SARGE-SUR-BRAYE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BRETON STEPHANE
Polycultures
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Finances de EARL BRETON STEPHANE
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INSEEÉtablissements de EARL BRETON STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41170 SARGE-SUR-BRAYESiègeActif
809 850 274 00014 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL BRETON STEPHANE
INPIConformité de EARL BRETON STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRETON STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BRETON STEPHANE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BRETON STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BRETON STEPHANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-03-04 · Début d'activité : 2015-02-01
- création
Date d'effet : 04 mars 2015
Questions fréquentes sur EARL BRETON STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de EARL BRETON STEPHANE ?
Le numéro SIREN de EARL BRETON STEPHANE est 809 850 274. Le SIRET de son siège social est 809 850 274 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79809850274.
Qui dirige EARL BRETON STEPHANE ?
EARL BRETON STEPHANE est dirigée par STEPHANE BRETON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BRETON STEPHANE ?
Le siège social de EARL BRETON STEPHANE est situé La Bicaize, 41170 Sarge-sur-Braye.
EARL BRETON STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BRETON STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BRETON STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRETON STEPHANE.
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