DE VAZELLE
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 43,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 494 253 909, DE VAZELLE est une société civile créée le 13 février 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Vazelle, 41130 Billy. DE VAZELLE relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). DIMITRI HIBRY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE VAZELLE
INSEE- Dénomination
- DE VAZELLE
- SIREN
- 494 253 909
- SIRET (siège)
- 494 253 909 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR48494253909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 253 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 43 500 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 13 février 2007
- Siège social
- VAZELLE , 41130, BILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE VAZELLE
Culture maraîchère
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Finances de DE VAZELLE
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INSEEÉtablissements de DE VAZELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41130 BILLYSiègeActif
494 253 909 00019 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0113Z
Documents juridiques de DE VAZELLE
INPIConformité de DE VAZELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE VAZELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE VAZELLE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 09 septembre 2025 · N° 23/03667
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 09 septembre 2025 · N° 23/03668
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 04 septembre 2025 · N° 25/02105
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE VAZELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE VAZELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2007-02-13 · Début d'activité : 2007-01-01
- création
Date d'effet : 13 février 2007
Questions fréquentes sur DE VAZELLE
Quel est le numéro SIREN de DE VAZELLE ?
Le numéro SIREN de DE VAZELLE est 494 253 909. Le SIRET de son siège social est 494 253 909 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48494253909.
Qui dirige DE VAZELLE ?
DE VAZELLE est dirigée par DIMITRI HIBRY, gérant.
Où se situe le siège social de DE VAZELLE ?
Le siège social de DE VAZELLE est situé Vazelle, 41130 Billy.
DE VAZELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE VAZELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE VAZELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE VAZELLE.
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