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DE VOLNAY

Active
Siren442 565 776Société civile21350 ARNAY-SOUS-VITTEAUXCréée le 05 juillet 2002

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents
Capital social
148 k€

DE VOLNAY est une société civile immatriculée le 5 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 565 776. Elle est domiciliée LD FERME DE VOLNAY Ferme de Volnay, 21350 Arnay-sous-Vitteaux. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par NICOLAS VAN VAECK, gérant.

Fiche d'identité de DE VOLNAY

Dénomination
DE VOLNAY
SIREN
442 565 776
SIRET (siège)
442 565 776 00022
N° TVA intracommunautaire
FR43442565776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 565 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
148 260 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
05 juillet 2002
Siège social
LD FERME DE VOLNAY Ferme de Volnay, 21350, ARNAY-SOUS-VITTEAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE VOLNAY

Élevage bovins et ovins

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Finances de DE VOLNAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE VOLNAY

NV

NICOLAS VAN VAECK

Gérant

Depuis la création (05 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de DE VOLNAY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21350 ARNAY-SOUS-VITTEAUXSiègeActif

    442 565 776 00022 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0150Z

  • 21350 ARNAY-SOUS-VITTEAUXFermé

    442 565 776 00014 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DE VOLNAY

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2022

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2002

  • Acte

Conformité de DE VOLNAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE VOLNAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DE VOLNAY. Elle date de 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE VOLNAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE VOLNAY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2002-07-05 · Début d'activité : 2002-01-01

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2002

Questions fréquentes sur DE VOLNAY

Quel est le numéro SIREN de DE VOLNAY ?

Le numéro SIREN de DE VOLNAY est 442 565 776. Le SIRET de son siège social est 442 565 776 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43442565776.

Qui dirige DE VOLNAY ?

DE VOLNAY est dirigée par NICOLAS VAN VAECK, gérant.

Où se situe le siège social de DE VOLNAY ?

Le siège social de DE VOLNAY est situé LD FERME DE VOLNAY Ferme de Volnay, 21350 Arnay-sous-Vitteaux.

DE VOLNAY est-elle toujours en activité ?

Oui, DE VOLNAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE VOLNAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE VOLNAY.

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