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DEBADE SYLVIE

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Siren351 946 918Entrepreneur individuel01360 BELIGNEUXCréée le 02 octobre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 351 946 918, DEBADE SYLVIE est un entrepreneur individuel créé le 2 octobre 1989. Son siège social est situé 14 Lot le Bois Carre, 01360 Beligneux. L'entreprise déclare le code NAF 602L comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBADE SYLVIE

Dénomination
DEBADE SYLVIE
SIREN
351 946 918
SIRET (siège)
351 946 918 00015
N° TVA intracommunautaire
FR34351946918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 946 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602L
Date de création
02 octobre 1989
Siège social
14 LOT LE BOIS CARRE, 01360, BELIGNEUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBADE SYLVIE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBADE SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBADE SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBADE SYLVIE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 01360 BELIGNEUXSiègeFermé

    351 946 918 00015 · ouvert le 02 octobre 1989 · NAF 602L

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé

    351 946 918 00023 · ouvert le 10 avril 1994 · NAF 602L

Documents juridiques de DEBADE SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBADE SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBADE SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBADE SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBADE SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBADE SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBADE SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1989

Questions fréquentes sur DEBADE SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de DEBADE SYLVIE ?

Le numéro SIREN de DEBADE SYLVIE est 351 946 918. Le SIRET de son siège social est 351 946 918 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34351946918.

Où se situe le siège social de DEBADE SYLVIE ?

Le siège social de DEBADE SYLVIE est situé 14 Lot le Bois Carre, 01360 Beligneux.

DEBADE SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBADE SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBADE SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBADE SYLVIE.

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