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DEBAENE FABRICE

Active
Siren479 548 711Entrepreneur individuel27290 FRENEUSE-SUR-RISLECréée le 01 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAENE FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2004, identifié par le SIREN 479 548 711. Son siège social est situé 1 rue de la Berquerie, 27290 Freneuse-sur-Risle. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de DEBAENE FABRICE

Dénomination
DEBAENE FABRICE
SIREN
479 548 711
SIRET (siège)
479 548 711 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54479548711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 548 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 novembre 2004
Siège social
1 RUE DE LA BERQUERIE, 27290, FRENEUSE-SUR-RISLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAENE FABRICE

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de DEBAENE FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAENE FABRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBAENE FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27290 FRENEUSE-SUR-RISLESiègeActif

    479 548 711 00015 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DEBAENE FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAENE FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAENE FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAENE FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAENE FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAENE FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAENE FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2004

Questions fréquentes sur DEBAENE FABRICE

Quel est le numéro SIREN de DEBAENE FABRICE ?

Le numéro SIREN de DEBAENE FABRICE est 479 548 711. Le SIRET de son siège social est 479 548 711 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54479548711.

Où se situe le siège social de DEBAENE FABRICE ?

Le siège social de DEBAENE FABRICE est situé 1 rue de la Berquerie, 27290 Freneuse-sur-Risle.

DEBAENE FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAENE FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAENE FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAENE FABRICE.

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