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DEBAENE JEAN MARC

Active
Siren523 484 335Entrepreneur individuel62215 OYE-PLAGECréée le 01 janvier 2009

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 523 484 335, DEBAENE JEAN MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Son siège social est situé 55 Che Belle Vue, 62215 Oye-Plage. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de DEBAENE JEAN MARC

Dénomination
DEBAENE JEAN MARC
SIREN
523 484 335
SIRET (siège)
523 484 335 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28523484335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 484 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
55 CHE BELLE VUE, 62215, OYE-PLAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAENE JEAN MARC

Autre création artistique

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Établissements de DEBAENE JEAN MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62215 OYE-PLAGESiègeActif

    523 484 335 00014 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9003B

Conformité de DEBAENE JEAN MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAENE JEAN MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAENE JEAN MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBAENE JEAN MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur DEBAENE JEAN MARC

Quel est le numéro SIREN de DEBAENE JEAN MARC ?

Le numéro SIREN de DEBAENE JEAN MARC est 523 484 335. Le SIRET de son siège social est 523 484 335 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28523484335.

Où se situe le siège social de DEBAENE JEAN MARC ?

Le siège social de DEBAENE JEAN MARC est situé 55 Che Belle Vue, 62215 Oye-Plage.

DEBAENE JEAN MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAENE JEAN MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAENE JEAN MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAENE JEAN MARC.

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