DEBAENE JEAN MARC
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 523 484 335, DEBAENE JEAN MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Son siège social est situé 55 Che Belle Vue, 62215 Oye-Plage. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de DEBAENE JEAN MARC
INSEE- Dénomination
- DEBAENE JEAN MARC
- SIREN
- 523 484 335
- SIRET (siège)
- 523 484 335 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR28523484335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 484 335
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 2009
- Siège social
- 55 CHE BELLE VUE, 62215, OYE-PLAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBAENE JEAN MARC
Autre création artistique
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Établissements de DEBAENE JEAN MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62215 OYE-PLAGESiègeActif
523 484 335 00014 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9003B
Conformité de DEBAENE JEAN MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAENE JEAN MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAENE JEAN MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBAENE JEAN MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2009
Questions fréquentes sur DEBAENE JEAN MARC
Quel est le numéro SIREN de DEBAENE JEAN MARC ?
Le numéro SIREN de DEBAENE JEAN MARC est 523 484 335. Le SIRET de son siège social est 523 484 335 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28523484335.
Où se situe le siège social de DEBAENE JEAN MARC ?
Le siège social de DEBAENE JEAN MARC est situé 55 Che Belle Vue, 62215 Oye-Plage.
DEBAENE JEAN MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAENE JEAN MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAENE JEAN MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAENE JEAN MARC.
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