DEBAIN YVETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBAIN YVETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1984 sous le numéro SIREN 407 607 290. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Paccauds, 63290 Paslieres. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DEBAIN YVETTE
INSEE- Dénomination
- DEBAIN YVETTE
- SIREN
- 407 607 290
- SIRET (siège)
- 407 607 290 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR15407607290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 607 290
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 31 décembre 1984
- Siège social
- LES PACCAUDS, 63290, PASLIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBAIN YVETTE
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de DEBAIN YVETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBAIN YVETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBAIN YVETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63290 PASLIERESSiègeActif
407 607 290 00019 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0142Z
Documents juridiques de DEBAIN YVETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBAIN YVETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAIN YVETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBAIN YVETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAIN YVETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAIN YVETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBAIN YVETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1984
Questions fréquentes sur DEBAIN YVETTE
Quel est le numéro SIREN de DEBAIN YVETTE ?
Le numéro SIREN de DEBAIN YVETTE est 407 607 290. Le SIRET de son siège social est 407 607 290 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15407607290.
Où se situe le siège social de DEBAIN YVETTE ?
Le siège social de DEBAIN YVETTE est situé Les Paccauds, 63290 Paslieres.
DEBAIN YVETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAIN YVETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAIN YVETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAIN YVETTE.
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