DEBAIS JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBAIS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2000 sous le numéro SIREN 433 411 238. Son siège social est situé 2 B rue des Dames, 89240 Chevannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de DEBAIS JEAN
INSEE- Dénomination
- DEBAIS JEAN
- SIREN
- 433 411 238
- SIRET (siège)
- 433 411 238 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR39433411238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 411 238
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juillet 2000
- Siège social
- 2 B RUE DES DAMES, 89240, CHEVANNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBAIS JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de DEBAIS JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBAIS JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBAIS JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89240 CHEVANNESSiègeActif
433 411 238 00010 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de DEBAIS JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBAIS JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAIS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBAIS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBAIS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2000
Questions fréquentes sur DEBAIS JEAN
Quel est le numéro SIREN de DEBAIS JEAN ?
Le numéro SIREN de DEBAIS JEAN est 433 411 238. Le SIRET de son siège social est 433 411 238 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39433411238.
Où se situe le siège social de DEBAIS JEAN ?
Le siège social de DEBAIS JEAN est situé 2 B rue des Dames, 89240 Chevannes.
DEBAIS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAIS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAIS JEAN.
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