DEBANT MICHEL
Active0150Z · Culture et élevage associés
Enregistré sous le numéro SIREN 389 611 062, DEBANT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Elle est domiciliée à Autrecourt-et-Pourron (08210). DEBANT MICHEL relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de DEBANT MICHEL
INSEE- Dénomination
- DEBANT MICHEL
- SIREN
- 389 611 062
- SIRET (siège)
- 389 611 062 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR76389611062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 611 062
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 janvier 1975
- Siège social
- 08210, AUTRECOURT-ET-POURRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBANT MICHEL
Culture et élevage associés
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Établissements de DEBANT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 08210 AUTRECOURT-ET-POURRONSiègeActif
389 611 062 00016 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 0150Z
Conformité de DEBANT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBANT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBANT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBANT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1975
Questions fréquentes sur DEBANT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DEBANT MICHEL ?
Le numéro SIREN de DEBANT MICHEL est 389 611 062. Le SIRET de son siège social est 389 611 062 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76389611062.
Où se situe le siège social de DEBANT MICHEL ?
Le siège social de DEBANT MICHEL est situé à Autrecourt-et-Pourron (08210).
DEBANT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBANT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBANT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBANT MICHEL.
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