CheckersProcédures

DEBARD JACQUES

Active
Siren387 040 538Entrepreneur individuel05110 LA SAULCECréée le 01 janvier 1970
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARD JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1970 sous le numéro SIREN 387 040 538. Son siège social est situé 252 Marseille, 05110 La Saulce. Elle est rattachée au code d'activité NAF 927C.

Fiche d'identité de DEBARD JACQUES

Dénomination
DEBARD JACQUES
SIREN
387 040 538
SIRET (siège)
387 040 538 00028
N° TVA intracommunautaire
FR04387040538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 040 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
927C
Date de création
01 janvier 1970
Siège social
252 MARSEILLE, 05110, LA SAULCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBARD JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARD JACQUES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 05110 LA SAULCESiègeFermé

    387 040 538 00028 · ouvert le 08 septembre 1992 · NAF 927C

  • 05000 GAPFermé

    387 040 538 00010 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 927C

Documents juridiques de DEBARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1970

Questions fréquentes sur DEBARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEBARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEBARD JACQUES est 387 040 538. Le SIRET de son siège social est 387 040 538 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04387040538.

Où se situe le siège social de DEBARD JACQUES ?

Le siège social de DEBARD JACQUES est situé 252 Marseille, 05110 La Saulce.

DEBARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à La Saulce

Toutes les entreprises à La Saulce