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DEBARD SEBASTIEN

Active
Siren529 781 304Entrepreneur individuel30570 VAL-D'AIGOUALCréée le 01 février 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

DEBARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2011 sous le numéro SIREN 529 781 304. Elle est domiciliée Adrech de Brouzet, 30570 Val-d'Aigoual. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DEBARD SEBASTIEN

Dénomination
DEBARD SEBASTIEN
SIREN
529 781 304
SIRET (siège)
529 781 304 00017
N° TVA intracommunautaire
FR88529781304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 781 304
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 février 2011
Siège social
ADRECH DE BROUZET, 30570, VAL-D'AIGOUAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBARD SEBASTIEN

Elevage d'autres animaux,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DEBARD SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30570 VAL-D'AIGOUALSiègeActif

    529 781 304 00017 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 6820B

Conformité de DEBARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBARD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2011

Questions fréquentes sur DEBARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEBARD SEBASTIEN est 529 781 304. Le SIRET de son siège social est 529 781 304 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88529781304.

Où se situe le siège social de DEBARD SEBASTIEN ?

Le siège social de DEBARD SEBASTIEN est situé Adrech de Brouzet, 30570 Val-d'Aigoual.

DEBARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARD SEBASTIEN.