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SCI BRABOUSE

Active
Siren524 371 952SCI30570 VAL-D'AIGOUALCréée le 17 août 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

SCI BRABOUSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 août 2010, identifiée par le SIREN 524 371 952. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Mazel, 30570 Val-d'Aigoual. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICE BROUSSARD, autre.

Fiche d'identité de SCI BRABOUSE

Dénomination
SCI BRABOUSE
SIREN
524 371 952
SIRET (siège)
524 371 952 00010
N° TVA intracommunautaire
FR35524371952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 371 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 août 2010
Siège social
LE MAZEL, 30570, VAL-D'AIGOUAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRABOUSE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la cosntruction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI BRABOUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRABOUSE

PB

PATRICE BROUSSARD

Autre

Depuis la création (17 août 2010) · 16 ans

ML

MARTINE LOUNAS

Autre

Depuis la création (17 août 2010) · 16 ans

Établissements de SCI BRABOUSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30570 VAL-D'AIGOUALSiègeActif

    524 371 952 00010 · ouvert le 20 juillet 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRABOUSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 août 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRABOUSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRABOUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRABOUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRABOUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRABOUSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRABOUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRABOUSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-07-20

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2010

Questions fréquentes sur SCI BRABOUSE

Quel est le numéro SIREN de SCI BRABOUSE ?

Le numéro SIREN de SCI BRABOUSE est 524 371 952. Le SIRET de son siège social est 524 371 952 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35524371952.

Qui dirige SCI BRABOUSE ?

SCI BRABOUSE est dirigée par PATRICE BROUSSARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRABOUSE ?

Le siège social de SCI BRABOUSE est situé Le Mazel, 30570 Val-d'Aigoual.

SCI BRABOUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRABOUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRABOUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRABOUSE.

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