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DEBARLE DANIEL

Active
Siren411 346 893Entrepreneur individuel51120 SEZANNECréée le 31 décembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBARLE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1986 sous le numéro SIREN 411 346 893. Elle est domiciliée 45 rue des Petits Chiens, 51120 Sezanne. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DEBARLE DANIEL

Dénomination
DEBARLE DANIEL
SIREN
411 346 893
SIRET (siège)
411 346 893 00026
N° TVA intracommunautaire
FR95411346893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 346 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1986
Siège social
45 RUE DES PETITS CHIENS, 51120, SEZANNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBARLE DANIEL

Culture de la vigne

Finances de DEBARLE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBARLE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBARLE DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51120 SEZANNESiègeActif

    411 346 893 00026 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0121Z

  • 51120 SEZANNEFermé

    411 346 893 00018 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 011G

Documents juridiques de DEBARLE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBARLE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBARLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBARLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBARLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBARLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBARLE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1986

Questions fréquentes sur DEBARLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEBARLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEBARLE DANIEL est 411 346 893. Le SIRET de son siège social est 411 346 893 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95411346893.

Où se situe le siège social de DEBARLE DANIEL ?

Le siège social de DEBARLE DANIEL est situé 45 rue des Petits Chiens, 51120 Sezanne.

DEBARLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBARLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBARLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBARLE DANIEL.

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