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DEBART BERNARD

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Siren353 369 069Entrepreneur individuel80260 PIERREGOTCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 353 369 069, DEBART BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve à Pierregot (80260). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de DEBART BERNARD

Dénomination
DEBART BERNARD
SIREN
353 369 069
SIRET (siège)
353 369 069 00011
N° TVA intracommunautaire
FR39353369069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 369 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
80260, PIERREGOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBART BERNARD

Culture et élevage associés

Finances de DEBART BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBART BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBART BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80260 PIERREGOTSiègeActif

    353 369 069 00011 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DEBART BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBART BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBART BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBART BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBART BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBART BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBART BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur DEBART BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEBART BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEBART BERNARD est 353 369 069. Le SIRET de son siège social est 353 369 069 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39353369069.

Où se situe le siège social de DEBART BERNARD ?

Le siège social de DEBART BERNARD est situé 80260 Pierregot.

DEBART BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBART BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBART BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBART BERNARD.

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