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DEBART JOEL

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Siren332 487 404Entrepreneur individuel25700 VALENTIGNEYCréée le 15 avril 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DEBART JOEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 1985 sous le numéro SIREN 332 487 404. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue Armand Peugeot, 25700 Valentigney. Elle est rattachée au code d'activité NAF 020B.

Fiche d'identité de DEBART JOEL

Dénomination
DEBART JOEL
SIREN
332 487 404
SIRET (siège)
332 487 404 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69332487404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 487 404
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020B
Date de création
15 avril 1985
Siège social
22 RUE ARMAND PEUGEOT, 25700, VALENTIGNEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBART JOEL

BUCHERON DEBARDEUR

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Établissements de DEBART JOEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25700 VALENTIGNEYSiègeFermé

    332 487 404 00011 · ouvert le 15 avril 1985 · NAF 020B

Conformité de DEBART JOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBART JOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBART JOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBART JOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1985

Questions fréquentes sur DEBART JOEL

Quel est le numéro SIREN de DEBART JOEL ?

Le numéro SIREN de DEBART JOEL est 332 487 404. Le SIRET de son siège social est 332 487 404 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69332487404.

Où se situe le siège social de DEBART JOEL ?

Le siège social de DEBART JOEL est situé 22 rue Armand Peugeot, 25700 Valentigney.

DEBART JOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBART JOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBART JOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBART JOEL.

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