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DEBART STEPHANE

Active
Siren893 869 933Entrepreneur individuel31600 SEYSSESCréée le 04 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBART STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 mars 2021 sous le numéro SIREN 893 869 933. Son siège social est situé 2990 Rte de Saint Lys, 31600 Seysses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de DEBART STEPHANE

Dénomination
DEBART STEPHANE
SIREN
893 869 933
SIRET (siège)
893 869 933 00026
N° TVA intracommunautaire
FR94893869933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 893 869 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
04 mars 2021
Siège social
2990 RTE DE SAINT LYS, 31600, SEYSSES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBART STEPHANE

Nettoyage courant des bâtiments

Finances de DEBART STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBART STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBART STEPHANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31600 SEYSSESSiègeActif

    893 869 933 00026 · ouvert le 24 novembre 2021 · NAF 8121Z

  • 31600 SEYSSESFermé

    893 869 933 00018 · ouvert le 30 novembre 2020 · NAF 8121Z

Documents juridiques de DEBART STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBART STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBART STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBART STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBART STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBART STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBART STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 2021

Questions fréquentes sur DEBART STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DEBART STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DEBART STEPHANE est 893 869 933. Le SIRET de son siège social est 893 869 933 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94893869933.

Où se situe le siège social de DEBART STEPHANE ?

Le siège social de DEBART STEPHANE est situé 2990 Rte de Saint Lys, 31600 Seysses.

DEBART STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBART STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBART STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBART STEPHANE.

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