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DEBAST Serge

Active
Siren942 040 197Entrepreneur individuel07260 JoyeuseCréée le 10 avril 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAST Serge est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 avril 2025 sous le numéro SIREN 942 040 197. Elle est domiciliée 3441 B CHE de Garel, 07260 Joyeuse. L'entreprise déclare le code NAF 3299Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBAST Serge

Dénomination
DEBAST Serge
SIREN
942 040 197
SIRET (siège)
942 040 197 00017
N° TVA intracommunautaire
FR92942040197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 942 040 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
10 avril 2025
Siège social
3441 B CHE de Garel, 07260, Joyeuse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAST Serge

Fabrication d'objets de décoration sur tous types de matières

Finances de DEBAST Serge

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAST Serge

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAST Serge

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07260 JoyeuseSiègeActif

    942 040 197 00017 · ouvert le 13 mars 2025 · NAF 3299Z

Documents juridiques de DEBAST Serge

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 13 mars 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de DEBAST Serge

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAST Serge. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAST Serge

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAST Serge. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAST Serge n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAST Serge

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-18 · Début d'activité : 2025-03-13

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2025

Questions fréquentes sur DEBAST Serge

Quel est le numéro SIREN de DEBAST Serge ?

Le numéro SIREN de DEBAST Serge est 942 040 197. Le SIRET de son siège social est 942 040 197 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92942040197.

Où se situe le siège social de DEBAST Serge ?

Le siège social de DEBAST Serge est situé 3441 B CHE de Garel, 07260 Joyeuse.

DEBAST Serge est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAST Serge est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAST Serge est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAST Serge.

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