CheckersProcédures

DEBAT FREDERIC

Active
Siren507 800 332Entrepreneur individuel31550 GAILLAC TOULZACréée le 01 septembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAT FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2008 sous le numéro SIREN 507 800 332. Elle est domiciliée Louise, 31550 Gaillac Toulza. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DEBAT FREDERIC

Dénomination
DEBAT FREDERIC
SIREN
507 800 332
SIRET (siège)
507 800 332 00029
N° TVA intracommunautaire
FR03507800332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 507 800 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 septembre 2008
Siège social
LOUISE, 31550, GAILLAC TOULZA
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBAT FREDERIC

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBAT FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAT FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAT FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31550 GAILLAC TOULZASiègeActif

    507 800 332 00029 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 0111Z

  • 09100 BEZACFermé

    507 800 332 00011 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 4312A

Documents juridiques de DEBAT FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAT FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAT FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2008

Questions fréquentes sur DEBAT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DEBAT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DEBAT FREDERIC est 507 800 332. Le SIRET de son siège social est 507 800 332 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03507800332.

Où se situe le siège social de DEBAT FREDERIC ?

Le siège social de DEBAT FREDERIC est situé Louise, 31550 Gaillac Toulza.

DEBAT FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAT FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAT FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAT FREDERIC.

Entreprises similaires

Même activité à Gaillac Toulza

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Gaillac Toulza

Entreprises du même secteur à Gaillac Toulza

Entreprises à Gaillac Toulza

Toutes les entreprises à Gaillac Toulza