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DEBATTY EMMANUELLE

Active
Siren499 489 771Entrepreneur individuel06320 CAP-D'AILCréée le 15 juillet 2007

6820A · Location de logements

DEBATTY EMMANUELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juillet 2007 sous le numéro SIREN 499 489 771. Son siège social est situé 2 Che de Roccamare, 06320 Cap-d'Ail. DEBATTY EMMANUELLE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DEBATTY EMMANUELLE

Dénomination
DEBATTY EMMANUELLE
SIREN
499 489 771
SIRET (siège)
499 489 771 00018
N° TVA intracommunautaire
FR36499489771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 489 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 juillet 2007
Siège social
2 CHE DE ROCCAMARE, 06320, CAP-D'AIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBATTY EMMANUELLE

Loueur en meublé professionnel.

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Établissements de DEBATTY EMMANUELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06320 CAP-D'AILSiègeActif

    499 489 771 00018 · ouvert le 15 juillet 2007 · NAF 6820A

Conformité de DEBATTY EMMANUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBATTY EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBATTY EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBATTY EMMANUELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2007

Questions fréquentes sur DEBATTY EMMANUELLE

Quel est le numéro SIREN de DEBATTY EMMANUELLE ?

Le numéro SIREN de DEBATTY EMMANUELLE est 499 489 771. Le SIRET de son siège social est 499 489 771 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36499489771.

Où se situe le siège social de DEBATTY EMMANUELLE ?

Le siège social de DEBATTY EMMANUELLE est situé 2 Che de Roccamare, 06320 Cap-d'Ail.

DEBATTY EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBATTY EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBATTY EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBATTY EMMANUELLE.