DEBAUD Sébastien

Active

Siren130 805 658Entrepreneur individuel16430 VindelleCréée le 30 septembre 2026

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DEBAUD Sébastien est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 septembre 2026 sous le numéro SIREN 130 805 658. Elle est domiciliée 6 PL de l'Église, 16430 Vindelle. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DEBAUD Sébastien

INSEE

Dénomination: DEBAUD Sébastien
SIREN: 130 805 658
SIRET (siège): 130 805 658 00015
N° TVA intracommunautaire: FR91130805658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 130 805 658
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 30 septembre 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A - Location de logements
Date de création: 30 septembre 2026
Siège social: 6 PL de l'Église, 16430, Vindelle
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBAUD Sébastien

loueur en meublé non professionnel

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Établissements de DEBAUD Sébastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16430 VindelleSiègeActif
130 805 658 00015 · ouvert le 02 janvier 2026 · NAF 6820A

Conformité de DEBAUD Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAUD Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAUD Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBAUD Sébastien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

30 septembre 2026création
Date d'effet : 30 septembre 2026

Questions fréquentes sur DEBAUD Sébastien

Quel est le numéro SIREN de DEBAUD Sébastien ?

Le numéro SIREN de DEBAUD Sébastien est 130 805 658. Le SIRET de son siège social est 130 805 658 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91130805658.

Où se situe le siège social de DEBAUD Sébastien ?

Le siège social de DEBAUD Sébastien est situé 6 PL de l'Église, 16430 Vindelle.