DEBAUD SEBASTIEN

Active

Siren844 232 249Entrepreneur individuel26230 GRIGNANCréée le 01 janvier 2018

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2018 sous le numéro SIREN 844 232 249. Elle est domiciliée 2 Pl Sevigne, 26230 Grignan. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBAUD SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DEBAUD SEBASTIEN
SIREN: 844 232 249
SIRET (siège): 844 232 249 00012
N° TVA intracommunautaire: FR84844232249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 844 232 249
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2018
Siège social: 2 PL SEVIGNE, 26230, GRIGNAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBAUD SEBASTIEN

Location de logements

Finances de DEBAUD SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAUD SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAUD SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26230 GRIGNANSiègeActif
844 232 249 00012 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBAUD SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAUD SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAUD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAUD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAUD SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2018

Questions fréquentes sur DEBAUD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBAUD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEBAUD SEBASTIEN est 844 232 249. Le SIRET de son siège social est 844 232 249 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84844232249.

Où se situe le siège social de DEBAUD SEBASTIEN ?

Le siège social de DEBAUD SEBASTIEN est situé 2 Pl Sevigne, 26230 Grignan.