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DEBAUGES ANDRE

Active
Siren408 664 951Entrepreneur individuel73170 LA BALMECréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 664 951, DEBAUGES ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé Les Bessons, 73170 La Balme. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DEBAUGES ANDRE

Dénomination
DEBAUGES ANDRE
SIREN
408 664 951
SIRET (siège)
408 664 951 00014
N° TVA intracommunautaire
FR31408664951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 664 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
LES BESSONS, 73170, LA BALME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAUGES ANDRE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBAUGES ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAUGES ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAUGES ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73170 LA BALMESiègeActif

    408 664 951 00014 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEBAUGES ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAUGES ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAUGES ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAUGES ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAUGES ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAUGES ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAUGES ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur DEBAUGES ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DEBAUGES ANDRE ?

Le numéro SIREN de DEBAUGES ANDRE est 408 664 951. Le SIRET de son siège social est 408 664 951 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31408664951.

Où se situe le siège social de DEBAUGES ANDRE ?

Le siège social de DEBAUGES ANDRE est situé Les Bessons, 73170 La Balme.

DEBAUGES ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAUGES ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAUGES ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAUGES ANDRE.

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