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DEBAUS HERVE

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Siren501 535 967Entrepreneur individuel27800 SAINT-ELOI-DE-FOURQUESCréée le 01 juin 2007

9003B · Autre création artistique

DEBAUS HERVE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2007, identifié par le SIREN 501 535 967. Elle est domiciliée 40 Sen Quesnard, 27800 Saint-Eloi-de-Fourques. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de DEBAUS HERVE

Dénomination
DEBAUS HERVE
SIREN
501 535 967
SIRET (siège)
501 535 967 00019
N° TVA intracommunautaire
FR76501535967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 535 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 juin 2007
Siège social
40 SEN QUESNARD, 27800, SAINT-ELOI-DE-FOURQUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAUS HERVE

Autre création artistique

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Établissements de DEBAUS HERVE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27800 SAINT-ELOI-DE-FOURQUESSiègeFermé

    501 535 967 00019 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 9003B

Conformité de DEBAUS HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAUS HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAUS HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBAUS HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2007

Questions fréquentes sur DEBAUS HERVE

Quel est le numéro SIREN de DEBAUS HERVE ?

Le numéro SIREN de DEBAUS HERVE est 501 535 967. Le SIRET de son siège social est 501 535 967 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76501535967.

Où se situe le siège social de DEBAUS HERVE ?

Le siège social de DEBAUS HERVE est situé 40 Sen Quesnard, 27800 Saint-Eloi-de-Fourques.

DEBAUS HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAUS HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAUS HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAUS HERVE.