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DEBAY Clément

Active
Siren999 588 379Entrepreneur individuel08440 Ville-sur-LumesCréée le 09 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBAY Clément est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2026, identifié par le SIREN 999 588 379. Elle est domiciliée 16 LOT la Prairie, 08440 Ville-sur-Lumes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de DEBAY Clément

Dénomination
DEBAY Clément
SIREN
999 588 379
SIRET (siège)
999 588 379 00019
N° TVA intracommunautaire
FR61999588379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 588 379
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
09 janvier 2026
Siège social
16 LOT la Prairie, 08440, Ville-sur-Lumes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAY Clément

Artiste Auteur Ecrivain Indépendant

Finances de DEBAY Clément

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAY Clément

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBAY Clément

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08440 Ville-sur-LumesSiègeActif

    999 588 379 00019 · ouvert le 09 janvier 2026 · NAF 9003B

Documents juridiques de DEBAY Clément

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBAY Clément

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAY Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAY Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAY Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBAY Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAY Clément

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2026

Questions fréquentes sur DEBAY Clément

Quel est le numéro SIREN de DEBAY Clément ?

Le numéro SIREN de DEBAY Clément est 999 588 379. Le SIRET de son siège social est 999 588 379 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61999588379.

Où se situe le siège social de DEBAY Clément ?

Le siège social de DEBAY Clément est situé 16 LOT la Prairie, 08440 Ville-sur-Lumes.

DEBAY Clément est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAY Clément est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAY Clément est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAY Clément.

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