DEBEAUMARCHE BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBEAUMARCHE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1990, identifié par le SIREN 379 707 011. Elle est domiciliée Le Bourg, 01190 Sermoyer. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.
Fiche d'identité de DEBEAUMARCHE BERNARD
INSEE- Dénomination
- DEBEAUMARCHE BERNARD
- SIREN
- 379 707 011
- SIRET (siège)
- 379 707 011 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR90379707011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 707 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 01 octobre 1990
- Siège social
- LE BOURG, 01190, SERMOYER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBEAUMARCHE BERNARD
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Finances de DEBEAUMARCHE BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBEAUMARCHE BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DEBEAUMARCHE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01190 SERMOYERSiègeFermé
379 707 011 00019 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 553A
Documents juridiques de DEBEAUMARCHE BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBEAUMARCHE BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBEAUMARCHE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBEAUMARCHE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBEAUMARCHE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBEAUMARCHE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBEAUMARCHE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1990
Questions fréquentes sur DEBEAUMARCHE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DEBEAUMARCHE BERNARD ?
Le numéro SIREN de DEBEAUMARCHE BERNARD est 379 707 011. Le SIRET de son siège social est 379 707 011 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90379707011.
Où se situe le siège social de DEBEAUMARCHE BERNARD ?
Le siège social de DEBEAUMARCHE BERNARD est situé Le Bourg, 01190 Sermoyer.
DEBEAUMARCHE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBEAUMARCHE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBEAUMARCHE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBEAUMARCHE BERNARD.
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