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DEBELLE BERNARD

Active
Siren440 091 262Entrepreneur individuel17100 SAINTESCréée le 05 janvier 2002

4779Z · Commerce de détail de biens d'occasion en magasin

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DEBELLE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 091 262. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue du Maine, 17100 Saintes. Elle exerce une activité de commerce de détail de biens d'occasion en magasin (code NAF 4779Z).

Fiche d'identité de DEBELLE BERNARD

Dénomination
DEBELLE BERNARD
SIREN
440 091 262
SIRET (siège)
440 091 262 00012
N° TVA intracommunautaire
FR08440091262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 091 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4779Z - Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
Date de création
05 janvier 2002
Siège social
23 RUE DU MAINE, 17100, SAINTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBELLE BERNARD

Antiqués - brocante (ambulant)

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Établissements de DEBELLE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17100 SAINTESSiègeActif

    440 091 262 00012 · ouvert le 05 janvier 2002 · NAF 4779Z

Conformité de DEBELLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBELLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBELLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBELLE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2002

Questions fréquentes sur DEBELLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEBELLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEBELLE BERNARD est 440 091 262. Le SIRET de son siège social est 440 091 262 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08440091262.

Où se situe le siège social de DEBELLE BERNARD ?

Le siège social de DEBELLE BERNARD est situé 23 rue du Maine, 17100 Saintes.

DEBELLE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBELLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBELLE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBELLE BERNARD.

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