DEBERNARD DANIEL

Active

Siren844 230 037Entrepreneur individuel01280 PREVESSIN-MOENSCréée le 05 février 2018

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBERNARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 février 2018 sous le numéro SIREN 844 230 037. Son siège social est situé 195 rue de Chapeaurouge, 01280 Prevessin-Moens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBERNARD DANIEL

INSEE

Dénomination: DEBERNARD DANIEL
SIREN: 844 230 037
SIRET (siège): 844 230 037 00013
N° TVA intracommunautaire: FR44844230037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 844 230 037
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 05 février 2018
Siège social: 195 RUE DE CHAPEAUROUGE, 01280, PREVESSIN-MOENS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEBERNARD DANIEL

Location de logements

Finances de DEBERNARD DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBERNARD DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBERNARD DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

01280 PREVESSIN-MOENSSiègeActif
844 230 037 00013 · ouvert le 05 février 2018 · NAF 6820A
01170 GEXActif
844 230 037 00021 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBERNARD DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBERNARD DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBERNARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBERNARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBERNARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBERNARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBERNARD DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 05 février 2018

Questions fréquentes sur DEBERNARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEBERNARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEBERNARD DANIEL est 844 230 037. Le SIRET de son siège social est 844 230 037 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44844230037.

Où se situe le siège social de DEBERNARD DANIEL ?

Le siège social de DEBERNARD DANIEL est situé 195 rue de Chapeaurouge, 01280 Prevessin-Moens.