DEBERNARD MICHEL

Active

Siren427 437 439Entrepreneur individuel38750 HUEZCréée le 01 janvier 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 437 439, DEBERNARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Elle est domiciliée à Huez (38750). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBERNARD MICHEL

INSEE

Dénomination: DEBERNARD MICHEL
SIREN: 427 437 439
SIRET (siège): 427 437 439 00016
N° TVA intracommunautaire: FR71427437439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 427 437 439
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 1999
Siège social: 38750, HUEZ
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEBERNARD MICHEL

Location de logements

Finances de DEBERNARD MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBERNARD MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBERNARD MICHEL

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

38750 HUEZSiègeActif
427 437 439 00016 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A
73440 LES BELLEVILLEActif
427 437 439 00024 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBERNARD MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBERNARD MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBERNARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBERNARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBERNARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBERNARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBERNARD MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur DEBERNARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEBERNARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEBERNARD MICHEL est 427 437 439. Le SIRET de son siège social est 427 437 439 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71427437439.

Où se situe le siège social de DEBERNARD MICHEL ?

Le siège social de DEBERNARD MICHEL est situé 38750 Huez.