DEBIAIS SEVERINE

Active

Siren797 930 435Entrepreneur individuel73130 SAINT-COLOMBAN-DES-VILLARDSCréée le 09 août 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBIAIS SEVERINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 août 2013, identifié par le SIREN 797 930 435. Son siège social est situé Les Chalets de Belledonne Mollaret, 73130 Saint-Colomban-des-Villards. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBIAIS SEVERINE

INSEE

Dénomination: DEBIAIS SEVERINE
SIREN: 797 930 435
SIRET (siège): 797 930 435 00012
N° TVA intracommunautaire: FR00797930435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 797 930 435
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 09 août 2013
Siège social: LES CHALETS DE BELLEDONNE MOLLARET, 73130, SAINT-COLOMBAN-DES-VILLARDS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBIAIS SEVERINE

Location de logements

Finances de DEBIAIS SEVERINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBIAIS SEVERINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBIAIS SEVERINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73130 SAINT-COLOMBAN-DES-VILLARDSSiègeActif
797 930 435 00012 · ouvert le 09 août 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBIAIS SEVERINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBIAIS SEVERINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBIAIS SEVERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBIAIS SEVERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBIAIS SEVERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBIAIS SEVERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBIAIS SEVERINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 09 août 2013

Questions fréquentes sur DEBIAIS SEVERINE

Quel est le numéro SIREN de DEBIAIS SEVERINE ?

Le numéro SIREN de DEBIAIS SEVERINE est 797 930 435. Le SIRET de son siège social est 797 930 435 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00797930435.

Où se situe le siège social de DEBIAIS SEVERINE ?

Le siège social de DEBIAIS SEVERINE est situé Les Chalets de Belledonne Mollaret, 73130 Saint-Colomban-des-Villards.