DEBIAS FRANCISQUE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 429 520 711, DEBIAS FRANCISQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve za les Fougeres, 01250 Saint-Just. DEBIAS FRANCISQUE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de DEBIAS FRANCISQUE
INSEE- Dénomination
- DEBIAS FRANCISQUE
- SIREN
- 429 520 711
- SIRET (siège)
- 429 520 711 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR80429520711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 520 711
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- ZA LES FOUGERES, 01250, SAINT-JUST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBIAS FRANCISQUE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de DEBIAS FRANCISQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01250 SAINT-JUSTSiègeActif
429 520 711 00012 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6820B
Conformité de DEBIAS FRANCISQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBIAS FRANCISQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBIAS FRANCISQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBIAS FRANCISQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur DEBIAS FRANCISQUE
Quel est le numéro SIREN de DEBIAS FRANCISQUE ?
Le numéro SIREN de DEBIAS FRANCISQUE est 429 520 711. Le SIRET de son siège social est 429 520 711 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80429520711.
Où se situe le siège social de DEBIAS FRANCISQUE ?
Le siège social de DEBIAS FRANCISQUE est situé za les Fougeres, 01250 Saint-Just.
DEBIAS FRANCISQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBIAS FRANCISQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBIAS FRANCISQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBIAS FRANCISQUE.
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