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DEBIAS FRANCISQUE

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Siren429 520 711Entrepreneur individuel01250 SAINT-JUSTCréée le 01 janvier 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 429 520 711, DEBIAS FRANCISQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve za les Fougeres, 01250 Saint-Just. DEBIAS FRANCISQUE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DEBIAS FRANCISQUE

Dénomination
DEBIAS FRANCISQUE
SIREN
429 520 711
SIRET (siège)
429 520 711 00012
N° TVA intracommunautaire
FR80429520711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 520 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
ZA LES FOUGERES, 01250, SAINT-JUST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBIAS FRANCISQUE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de DEBIAS FRANCISQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01250 SAINT-JUSTSiègeActif

    429 520 711 00012 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6820B

Conformité de DEBIAS FRANCISQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBIAS FRANCISQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBIAS FRANCISQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBIAS FRANCISQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur DEBIAS FRANCISQUE

Quel est le numéro SIREN de DEBIAS FRANCISQUE ?

Le numéro SIREN de DEBIAS FRANCISQUE est 429 520 711. Le SIRET de son siège social est 429 520 711 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80429520711.

Où se situe le siège social de DEBIAS FRANCISQUE ?

Le siège social de DEBIAS FRANCISQUE est situé za les Fougeres, 01250 Saint-Just.

DEBIAS FRANCISQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBIAS FRANCISQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBIAS FRANCISQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBIAS FRANCISQUE.