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DEBIOL BERNARD

Active
Siren499 351 864Entrepreneur individuel74700 SALLANCHESCréée le 01 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBIOL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2007, identifié par le SIREN 499 351 864. Son siège social est situé 1091 Rte de Sainte Anne, 74700 Sallanches. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de DEBIOL BERNARD

Dénomination
DEBIOL BERNARD
SIREN
499 351 864
SIRET (siège)
499 351 864 00016
N° TVA intracommunautaire
FR20499351864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 351 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 août 2007
Siège social
1091 RTE DE SAINTE ANNE, 74700, SALLANCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBIOL BERNARD

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBIOL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBIOL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBIOL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74700 SALLANCHESSiègeActif

    499 351 864 00016 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DEBIOL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBIOL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBIOL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBIOL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBIOL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBIOL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBIOL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2007

Questions fréquentes sur DEBIOL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEBIOL BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEBIOL BERNARD est 499 351 864. Le SIRET de son siège social est 499 351 864 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20499351864.

Où se situe le siège social de DEBIOL BERNARD ?

Le siège social de DEBIOL BERNARD est situé 1091 Rte de Sainte Anne, 74700 Sallanches.

DEBIOL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBIOL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBIOL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBIOL BERNARD.

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