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DEBORNE Marc

Active
Siren991 334 095Entrepreneur individuel73310 Saint-Pierre-de-CurtilleCréée le 14 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBORNE Marc est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 334 095. Son siège social est situé 49 PAS du Capitaine, 73310 Saint-Pierre-de-Curtille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBORNE Marc

Dénomination
DEBORNE Marc
SIREN
991 334 095
SIRET (siège)
991 334 095 00015
N° TVA intracommunautaire
FR48991334095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 334 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 septembre 2025
Siège social
49 PAS du Capitaine, 73310, Saint-Pierre-de-Curtille
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBORNE Marc

location meublée non professionnelle

Finances de DEBORNE Marc

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBORNE Marc

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBORNE Marc

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73310 Saint-Pierre-de-CurtilleSiègeActif

    991 334 095 00015 · ouvert le 01 mai 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBORNE Marc

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBORNE Marc

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBORNE Marc. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBORNE Marc

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBORNE Marc. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBORNE Marc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBORNE Marc

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2025

Questions fréquentes sur DEBORNE Marc

Quel est le numéro SIREN de DEBORNE Marc ?

Le numéro SIREN de DEBORNE Marc est 991 334 095. Le SIRET de son siège social est 991 334 095 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48991334095.

Où se situe le siège social de DEBORNE Marc ?

Le siège social de DEBORNE Marc est situé 49 PAS du Capitaine, 73310 Saint-Pierre-de-Curtille.

DEBORNE Marc est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBORNE Marc est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBORNE Marc est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBORNE Marc.

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