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DEBOTTE RAPHAEL

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Siren501 818 256Entrepreneur individuel61340 BERD HUISCréée le 31 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBOTTE RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 janvier 2008 sous le numéro SIREN 501 818 256. Elle est domiciliée La Grodde, 61340 Berd Huis. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DEBOTTE RAPHAEL

Dénomination
DEBOTTE RAPHAEL
SIREN
501 818 256
SIRET (siège)
501 818 256 00023
N° TVA intracommunautaire
FR36501818256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 818 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 janvier 2008
Siège social
LA GRODDE, 61340, BERD HUIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBOTTE RAPHAEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DEBOTTE RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBOTTE RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBOTTE RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 61340 BERD HUISSiègeActif

    501 818 256 00023 · ouvert le 09 février 2017 · NAF 6820B

  • 61340 BERD'HUISFermé

    501 818 256 00015 · ouvert le 21 janvier 2008 · NAF 4322A

Documents juridiques de DEBOTTE RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBOTTE RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBOTTE RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBOTTE RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOTTE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBOTTE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBOTTE RAPHAEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-09 · Début d'activité : 2008-01-21

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2008

Questions fréquentes sur DEBOTTE RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DEBOTTE RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DEBOTTE RAPHAEL est 501 818 256. Le SIRET de son siège social est 501 818 256 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36501818256.

Où se situe le siège social de DEBOTTE RAPHAEL ?

Le siège social de DEBOTTE RAPHAEL est situé La Grodde, 61340 Berd Huis.

DEBOTTE RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBOTTE RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBOTTE RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOTTE RAPHAEL.

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