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DEBOUCHE DANIEL

Active
Siren820 802 445Entrepreneur individuel58310 SAINT-VERAINCréée le 15 avril 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBOUCHE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2016, identifié par le SIREN 820 802 445. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Gates Fees Parcelle Zc 51, 58310 Saint-Verain. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBOUCHE DANIEL

Dénomination
DEBOUCHE DANIEL
SIREN
820 802 445
SIRET (siège)
820 802 445 00016
N° TVA intracommunautaire
FR73820802445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 802 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
15 avril 2016
Siège social
LES GATES FEES PARCELLE ZC 51, 58310, SAINT-VERAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBOUCHE DANIEL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de DEBOUCHE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBOUCHE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBOUCHE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58310 SAINT-VERAINSiègeActif

    820 802 445 00016 · ouvert le 15 avril 2016 · NAF 0210Z

Documents juridiques de DEBOUCHE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBOUCHE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBOUCHE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBOUCHE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOUCHE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBOUCHE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBOUCHE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2016

Questions fréquentes sur DEBOUCHE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEBOUCHE DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEBOUCHE DANIEL est 820 802 445. Le SIRET de son siège social est 820 802 445 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73820802445.

Où se situe le siège social de DEBOUCHE DANIEL ?

Le siège social de DEBOUCHE DANIEL est situé Les Gates Fees Parcelle Zc 51, 58310 Saint-Verain.

DEBOUCHE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBOUCHE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBOUCHE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOUCHE DANIEL.

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