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DEBOURG GERARD

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Siren389 677 261Entrepreneur individuel69770 MONTROTTIERCréée le 01 janvier 1972

Enregistré sous le numéro SIREN 389 677 261, DEBOURG GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1972. Elle est domiciliée La Deserte, 69770 Montrottier. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBOURG GERARD

Dénomination
DEBOURG GERARD
SIREN
389 677 261
SIRET (siège)
389 677 261 00015
N° TVA intracommunautaire
FR17389677261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 677 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1972
Siège social
LA DESERTE, 69770, MONTROTTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBOURG GERARD

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Établissements de DEBOURG GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69770 MONTROTTIERSiègeFermé

    389 677 261 00015 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 011A

Conformité de DEBOURG GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOURG GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBOURG GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBOURG GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1972

Questions fréquentes sur DEBOURG GERARD

Quel est le numéro SIREN de DEBOURG GERARD ?

Le numéro SIREN de DEBOURG GERARD est 389 677 261. Le SIRET de son siège social est 389 677 261 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17389677261.

Où se situe le siège social de DEBOURG GERARD ?

Le siège social de DEBOURG GERARD est situé La Deserte, 69770 Montrottier.

DEBOURG GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBOURG GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBOURG GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOURG GERARD.