DEBOURG GERARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 389 677 261, DEBOURG GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1972. Elle est domiciliée La Deserte, 69770 Montrottier. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de DEBOURG GERARD
INSEE- Dénomination
- DEBOURG GERARD
- SIREN
- 389 677 261
- SIRET (siège)
- 389 677 261 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR17389677261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 677 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1972
- Siège social
- LA DESERTE, 69770, MONTROTTIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBOURG GERARD
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Établissements de DEBOURG GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69770 MONTROTTIERSiègeFermé
389 677 261 00015 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 011A
Conformité de DEBOURG GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOURG GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBOURG GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBOURG GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1972
Questions fréquentes sur DEBOURG GERARD
Quel est le numéro SIREN de DEBOURG GERARD ?
Le numéro SIREN de DEBOURG GERARD est 389 677 261. Le SIRET de son siège social est 389 677 261 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17389677261.
Où se situe le siège social de DEBOURG GERARD ?
Le siège social de DEBOURG GERARD est situé La Deserte, 69770 Montrottier.
DEBOURG GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBOURG GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBOURG GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOURG GERARD.
