DEBOUT DOMINIQUE
Active4791A · Vente à distance sur catalogue général
DEBOUT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 décembre 2024, identifié par le SIREN 938 942 869. Son siège social est situé 16 ALL Jules Massenet, 71500 Louhans. DEBOUT DOMINIQUE relève du secteur vente à distance sur catalogue général (code NAF 4791A).
Fiche d'identité de DEBOUT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- DEBOUT DOMINIQUE
- SIREN
- 938 942 869
- SIRET (siège)
- 938 942 869 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR29938942869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 942 869
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791A - Vente à distance sur catalogue général
- Date de création
- 27 décembre 2024
- Siège social
- 16 ALL Jules Massenet, 71500, Louhans
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DEBOUT DOMINIQUE
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Établissements de DEBOUT DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71500 LouhansSiègeActif
938 942 869 00018 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 4791A
Conformité de DEBOUT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOUT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBOUT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBOUT DOMINIQUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-27 · Début d'activité : 2025-01-01
- création
Date d'effet : 27 décembre 2024
Questions fréquentes sur DEBOUT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de DEBOUT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de DEBOUT DOMINIQUE est 938 942 869. Le SIRET de son siège social est 938 942 869 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29938942869.
Où se situe le siège social de DEBOUT DOMINIQUE ?
Le siège social de DEBOUT DOMINIQUE est situé 16 ALL Jules Massenet, 71500 Louhans.
DEBOUT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBOUT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBOUT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOUT DOMINIQUE.
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