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DEBOUT FABIEN

Active
Siren440 447 837Entrepreneur individuel13550 NovesCréée le 16 janvier 20021

4321A · Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Effectif
1tranche Sirene

DEBOUT FABIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 447 837. Le siège social de l'entreprise se trouve 850 Che du Rabet, 13550 Noves. Elle exerce une activité de travaux d'installation électrique dans tous locaux (code NAF 4321A) et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de DEBOUT FABIEN

Dénomination
DEBOUT FABIEN
SIREN
440 447 837
SIRET (siège)
440 447 837 00020
N° TVA intracommunautaire
FR17440447837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 447 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A - Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Date de création
16 janvier 2002
Effectif
1
Siège social
850 CHE DU RABET, 13550, Noves
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBOUT FABIEN

Installation électrique

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Établissements de DEBOUT FABIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13550 NovesSiègeActif

    440 447 837 00020 · ouvert le 03 janvier 2002 · NAF 4321A

  • 13550 NOVESFermé

    440 447 837 00012 · ouvert le 03 janvier 2002 · NAF 4321A

Conformité de DEBOUT FABIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOUT FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEBOUT FABIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEBOUT FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBOUT FABIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2002

Questions fréquentes sur DEBOUT FABIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBOUT FABIEN ?

Le numéro SIREN de DEBOUT FABIEN est 440 447 837. Le SIRET de son siège social est 440 447 837 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17440447837.

Où se situe le siège social de DEBOUT FABIEN ?

Le siège social de DEBOUT FABIEN est situé 850 Che du Rabet, 13550 Noves.

DEBOUT FABIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBOUT FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBOUT FABIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOUT FABIEN.

Combien de salariés compte DEBOUT FABIEN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DEBOUT FABIEN emploie 1 salarié.