DEBOUVER GUSTAVE

Active

Siren402 878 151Entrepreneur individuel59170 CROIXCréée le 01 juin 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 878 151, DEBOUVER GUSTAVE est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 rue Jean Jaures, 59170 Croix. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de DEBOUVER GUSTAVE

INSEE

Dénomination: DEBOUVER GUSTAVE
SIREN: 402 878 151
SIRET (siège): 402 878 151 00016
N° TVA intracommunautaire: FR12402878151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 402 878 151
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702C
Date de création: 01 juin 1995
Siège social: 40 RUE JEAN JAURES, 59170, CROIX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBOUVER GUSTAVE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBOUVER GUSTAVE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBOUVER GUSTAVE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBOUVER GUSTAVE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

59170 CROIXSiègeFermé
402 878 151 00016 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 702C

Documents juridiques de DEBOUVER GUSTAVE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBOUVER GUSTAVE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBOUVER GUSTAVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBOUVER GUSTAVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOUVER GUSTAVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBOUVER GUSTAVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBOUVER GUSTAVE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 1995

Questions fréquentes sur DEBOUVER GUSTAVE

Quel est le numéro SIREN de DEBOUVER GUSTAVE ?

Le numéro SIREN de DEBOUVER GUSTAVE est 402 878 151. Le SIRET de son siège social est 402 878 151 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12402878151.

Où se situe le siège social de DEBOUVER GUSTAVE ?

Le siège social de DEBOUVER GUSTAVE est situé 40 rue Jean Jaures, 59170 Croix.