DEBRABANT JEAN
ActiveDEBRABANT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 1983 sous le numéro SIREN 391 094 653. Son siège social est situé Domaine des Ronfaux, 03120 Lapalisse. Son activité principale relève du code NAF 012A.
Fiche d'identité de DEBRABANT JEAN
INSEE- Dénomination
- DEBRABANT JEAN
- SIREN
- 391 094 653
- SIRET (siège)
- 391 094 653 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR04391094653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 094 653
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 11 novembre 1983
- Siège social
- DOMAINE DES RONFAUX, 03120, LAPALISSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBRABANT JEAN
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Établissements de DEBRABANT JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 03120 LAPALISSESiègeFermé
391 094 653 00014 · ouvert le 11 novembre 1983 · NAF 012A
Conformité de DEBRABANT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRABANT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBRABANT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBRABANT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 1983
Questions fréquentes sur DEBRABANT JEAN
Quel est le numéro SIREN de DEBRABANT JEAN ?
Le numéro SIREN de DEBRABANT JEAN est 391 094 653. Le SIRET de son siège social est 391 094 653 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04391094653.
Où se situe le siège social de DEBRABANT JEAN ?
Le siège social de DEBRABANT JEAN est situé Domaine des Ronfaux, 03120 Lapalisse.
DEBRABANT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBRABANT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBRABANT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRABANT JEAN.
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