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DEBRABANT JEAN

Active
Siren484 315 908Entrepreneur individuel02860 CHAMOUILLECréée le 22 août 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRABANT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 août 2005 sous le numéro SIREN 484 315 908. Elle est domiciliée Dom du Lac de l'Ailette Domaine du Lac de Lailette, 02860 Chamouille. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DEBRABANT JEAN

Dénomination
DEBRABANT JEAN
SIREN
484 315 908
SIRET (siège)
484 315 908 00026
N° TVA intracommunautaire
FR62484315908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 315 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 août 2005
Siège social
DOM DU LAC DE L'AILETTE DOMAINE DU LAC DE LAILETTE, 02860, CHAMOUILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEBRABANT JEAN

Location de logements

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Finances de DEBRABANT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRABANT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBRABANT JEAN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 02860 CHAMOUILLESiègeActif

    484 315 908 00026 · ouvert le 22 août 2005 · NAF 6820A

  • 14430 BRANVILLEActif

    484 315 908 00034 · ouvert le 16 décembre 2010 · NAF 6820A

  • 02860 NEUVILLE-SUR-AILETTEFermé

    484 315 908 00018 · ouvert le 22 août 2005 · NAF 702C

Documents juridiques de DEBRABANT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRABANT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRABANT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRABANT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRABANT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRABANT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRABANT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2005

Questions fréquentes sur DEBRABANT JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEBRABANT JEAN ?

Le numéro SIREN de DEBRABANT JEAN est 484 315 908. Le SIRET de son siège social est 484 315 908 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62484315908.

Où se situe le siège social de DEBRABANT JEAN ?

Le siège social de DEBRABANT JEAN est situé Dom du Lac de l'Ailette Domaine du Lac de Lailette, 02860 Chamouille.

DEBRABANT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRABANT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRABANT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRABANT JEAN.

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