CheckersProcédures

DEBRAS MARCEL

Active
Siren431 175 256Entrepreneur individuel78124 MONTAINVILLECréée le 01 janvier 1992
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBRAS MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 431 175 256. Elle est domiciliée 11 rue du Bout de la Mare, 78124 Montainville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DEBRAS MARCEL

Dénomination
DEBRAS MARCEL
SIREN
431 175 256
SIRET (siège)
431 175 256 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31431175256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 175 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
11 RUE DU BOUT DE LA MARE, 78124, MONTAINVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRAS MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DEBRAS MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRAS MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRAS MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78124 MONTAINVILLESiègeFermé

    431 175 256 00012 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEBRAS MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRAS MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRAS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRAS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRAS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRAS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRAS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DEBRAS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DEBRAS MARCEL ?

Le numéro SIREN de DEBRAS MARCEL est 431 175 256. Le SIRET de son siège social est 431 175 256 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31431175256.

Où se situe le siège social de DEBRAS MARCEL ?

Le siège social de DEBRAS MARCEL est situé 11 rue du Bout de la Mare, 78124 Montainville.

DEBRAS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRAS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRAS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRAS MARCEL.