DEBROISE JEAN
Active6820A · Location de logements
DEBROISE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 2014, identifié par le SIREN 811 355 833. Elle est domiciliée 16 Che de la Ronde Res le Temps de Vivre, 33690 Grignols. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DEBROISE JEAN
INSEE- Dénomination
- DEBROISE JEAN
- SIREN
- 811 355 833
- SIRET (siège)
- 811 355 833 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR48811355833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 355 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 22 janvier 2014
- Siège social
- 16 CHE DE LA RONDE RES LE TEMPS DE VIVRE, 33690, GRIGNOLS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBROISE JEAN
Location de logements
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Établissements de DEBROISE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33690 GRIGNOLSSiègeActif
811 355 833 00013 · ouvert le 22 janvier 2014 · NAF 6820A
Conformité de DEBROISE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROISE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBROISE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBROISE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 janvier 2014
Questions fréquentes sur DEBROISE JEAN
Quel est le numéro SIREN de DEBROISE JEAN ?
Le numéro SIREN de DEBROISE JEAN est 811 355 833. Le SIRET de son siège social est 811 355 833 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48811355833.
Où se situe le siège social de DEBROISE JEAN ?
Le siège social de DEBROISE JEAN est situé 16 Che de la Ronde Res le Temps de Vivre, 33690 Grignols.
DEBROISE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBROISE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBROISE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROISE JEAN.
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