Checkers

DEBROSSE CLAUDE

Active
Siren403 804 842Entrepreneur individuel23160 BAZELATCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBROSSE CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 804 842. Elle est domiciliée Le Morlon, 23160 Bazelat. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de DEBROSSE CLAUDE

Dénomination
DEBROSSE CLAUDE
SIREN
403 804 842
SIRET (siège)
403 804 842 00017
N° TVA intracommunautaire
FR65403804842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 804 842
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LE MORLON, 23160, BAZELAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBROSSE CLAUDE

Elevage d'autres bovins et de buffles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DEBROSSE CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBROSSE CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBROSSE CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23160 BAZELATSiègeActif

    403 804 842 00017 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DEBROSSE CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBROSSE CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBROSSE CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBROSSE CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBROSSE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBROSSE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBROSSE CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur DEBROSSE CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DEBROSSE CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DEBROSSE CLAUDE est 403 804 842. Le SIRET de son siège social est 403 804 842 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65403804842.

Où se situe le siège social de DEBROSSE CLAUDE ?

Le siège social de DEBROSSE CLAUDE est situé Le Morlon, 23160 Bazelat.

DEBROSSE CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBROSSE CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBROSSE CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBROSSE CLAUDE.

Entreprises similaires

Même activité à Bazelat

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Élevage d'autres bovins et de buffles à Bazelat

Entreprises du même secteur à Bazelat

Entreprises à Bazelat

Toutes les entreprises à Bazelat