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GAEC COGNE

Active
Siren379 821 945Société civile23160 BAZELATCréée le 12 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
221 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 821 945, GAEC COGNE est une société civile créée le 12 novembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Villetenant, 23160 Bazelat. Son activité principale relève du code NAF 0142Z. Elle est dirigée par THIERRY COGNE, gérant.

Fiche d'identité de GAEC COGNE

Dénomination
GAEC COGNE
SIREN
379 821 945
SIRET (siège)
379 821 945 00019
N° TVA intracommunautaire
FR57379821945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 821 945
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
221 000 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
12 novembre 1990
Siège social
LD VILLETENANT , 23160, BAZELAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC COGNE

Exploitation agricole

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Finances de GAEC COGNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC COGNE

TC

THIERRY COGNE

Gérant

Depuis la création (12 novembre 1990) · 35 ans

KR

KARINE RICHET

Gérant

Depuis la création (12 novembre 1990) · 35 ans

Établissements de GAEC COGNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23160 BAZELATSiègeActif

    379 821 945 00019 · ouvert le 10 septembre 1990 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC COGNE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 06 avril 1994

  • Acte

Comptes annuels de GAEC COGNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC COGNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC COGNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC COGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC COGNE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC COGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC COGNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 1990

Questions fréquentes sur GAEC COGNE

Quel est le numéro SIREN de GAEC COGNE ?

Le numéro SIREN de GAEC COGNE est 379 821 945. Le SIRET de son siège social est 379 821 945 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57379821945.

Qui dirige GAEC COGNE ?

GAEC COGNE est dirigée par THIERRY COGNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC COGNE ?

Le siège social de GAEC COGNE est situé Ld Villetenant, 23160 Bazelat.

GAEC COGNE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC COGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC COGNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC COGNE.

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