CheckersProcédures

DEBRUNE MARCEL

Active
Siren815 912 407Entrepreneur individuel36700 SAINT-CYRAN-DU-JAMBOTCréée le 01 janvier 1959
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 815 912 407, DEBRUNE MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1959. Elle est domiciliée Ld Simonetiere, 36700 Saint-Cyran-du-Jambot. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBRUNE MARCEL

Dénomination
DEBRUNE MARCEL
SIREN
815 912 407
SIRET (siège)
815 912 407 00013
N° TVA intracommunautaire
FR45815912407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 912 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1959
Siège social
LD SIMONETIERE, 36700, SAINT-CYRAN-DU-JAMBOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRUNE MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DEBRUNE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUNE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRUNE MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 36700 SAINT-CYRAN-DU-JAMBOTSiègeFermé

    815 912 407 00013 · ouvert le 01 janvier 1959 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEBRUNE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUNE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUNE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUNE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUNE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUNE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUNE MARCEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1959

Questions fréquentes sur DEBRUNE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DEBRUNE MARCEL ?

Le numéro SIREN de DEBRUNE MARCEL est 815 912 407. Le SIRET de son siège social est 815 912 407 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45815912407.

Où se situe le siège social de DEBRUNE MARCEL ?

Le siège social de DEBRUNE MARCEL est situé Ld Simonetiere, 36700 Saint-Cyran-du-Jambot.

DEBRUNE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUNE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1959. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUNE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUNE MARCEL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Cyran-du-Jambot

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Entreprises à Saint-Cyran-du-Jambot

Toutes les entreprises à Saint-Cyran-du-Jambot