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DEBRUYNE Paul

Active
Siren930 890 025Entrepreneur individuel46700 MAUROUXCréée le 10 juillet 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 930 890 025, DEBRUYNE Paul est un entrepreneur individuel créé le 10 juillet 2024. Son siège social est situé FONTAINE DE SABY 8 Domaine Village des Cigales, 46700 Mauroux. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBRUYNE Paul

Dénomination
DEBRUYNE Paul
SIREN
930 890 025
SIRET (siège)
930 890 025 00016
N° TVA intracommunautaire
FR26930890025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 890 025
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 juillet 2024
Siège social
FONTAINE DE SABY 8 Domaine Village des Cigales, 46700, MAUROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBRUYNE Paul

Location en meublé indirecte: location à un exploitant qui fournit de la location en meublé avec des prestations para hotellières.

Finances de DEBRUYNE Paul

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE Paul

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBRUYNE Paul

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46700 MAUROUXSiègeActif

    930 890 025 00016 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBRUYNE Paul

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUYNE Paul

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE Paul. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE Paul

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE Paul. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE Paul n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE Paul

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2024

Questions fréquentes sur DEBRUYNE Paul

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE Paul ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE Paul est 930 890 025. Le SIRET de son siège social est 930 890 025 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26930890025.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE Paul ?

Le siège social de DEBRUYNE Paul est situé FONTAINE DE SABY 8 Domaine Village des Cigales, 46700 Mauroux.

DEBRUYNE Paul est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBRUYNE Paul est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBRUYNE Paul est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBRUYNE Paul.

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