DEBRUYNE SIMONNE

Active

Siren316 345 990Entrepreneur individuel27130 VERNEUIL D'AVRE ET D'ITONCréée le 01 janvier 1979

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBRUYNE SIMONNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 316 345 990. Elle est domiciliée 1 Pl de Verdun, 27130 Verneuil d'Avre et d'Iton. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524Z.

Fiche d'identité de DEBRUYNE SIMONNE

INSEE

Dénomination: DEBRUYNE SIMONNE
SIREN: 316 345 990
SIRET (siège): 316 345 990 00030
N° TVA intracommunautaire: FR70316345990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 316 345 990
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 524Z
Date de création: 01 janvier 1979
Siège social: 1 PL DE VERDUN, 27130, VERNEUIL D'AVRE ET D'ITON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBRUYNE SIMONNE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DEBRUYNE SIMONNE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBRUYNE SIMONNE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBRUYNE SIMONNE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

27130 VERNEUIL D'AVRE ET D'ITONSiègeFermé
316 345 990 00030 · ouvert le 28 mai 1987 · NAF 524Z

Documents juridiques de DEBRUYNE SIMONNE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBRUYNE SIMONNE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBRUYNE SIMONNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBRUYNE SIMONNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBRUYNE SIMONNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBRUYNE SIMONNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBRUYNE SIMONNE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur DEBRUYNE SIMONNE

Quel est le numéro SIREN de DEBRUYNE SIMONNE ?

Le numéro SIREN de DEBRUYNE SIMONNE est 316 345 990. Le SIRET de son siège social est 316 345 990 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70316345990.

Où se situe le siège social de DEBRUYNE SIMONNE ?

Le siège social de DEBRUYNE SIMONNE est situé 1 Pl de Verdun, 27130 Verneuil d'Avre et d'Iton.