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DEBUCHY JACQUES

Active
Siren324 538 602Entrepreneur individuel06140 TOURRETTES-SUR-LOUPCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 324 538 602, DEBUCHY JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Son siège social est situé 2159 Grasse Qu la Camasade, 06140 Tourrettes-sur-Loup. L'entreprise déclare le code NAF 703A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBUCHY JACQUES

Dénomination
DEBUCHY JACQUES
SIREN
324 538 602
SIRET (siège)
324 538 602 00024
N° TVA intracommunautaire
FR46324538602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 538 602
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
703A
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
2159 GRASSE QU LA CAMASADE, 06140, TOURRETTES-SUR-LOUP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBUCHY JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBUCHY JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUCHY JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUCHY JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06140 TOURRETTES-SUR-LOUPSiègeFermé

    324 538 602 00024 · ouvert le 03 décembre 1987 · NAF 703A

Documents juridiques de DEBUCHY JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUCHY JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUCHY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUCHY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUCHY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUCHY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUCHY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur DEBUCHY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEBUCHY JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEBUCHY JACQUES est 324 538 602. Le SIRET de son siège social est 324 538 602 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46324538602.

Où se situe le siège social de DEBUCHY JACQUES ?

Le siège social de DEBUCHY JACQUES est situé 2159 Grasse Qu la Camasade, 06140 Tourrettes-sur-Loup.

DEBUCHY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUCHY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUCHY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUCHY JACQUES.

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